Les modalités d'inscription

La rencontre

Pour établir un premier contact et connaître les attentes et les besoins des familles une rencontre est proposée au sein de la MAM.

C'est l'occasion pour l'équipe de présenter le projet d'accueil et le lieu de vie des enfants.

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L'engagement réciproque

Cet engagement écrit est facultatif. Il permet de formaliser à l'avance la promesse d'embauche de l'assistante maternelle et assure au parent qu'une place d'accueil sera disponible pour son enfant.

Le choix de l’assistante maternelle référent se fait en fonction du nombre d'agréments de chacune et de ses disponibilités.

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Les admissions

Aucune obligation concernant le lieu de résidence n'entre en considération quant à l'attribution d'une place.

Le parent-employeur peut être salarié, à la recherche d’emploi, étudiant ou sans emploi.

L’employeur inscrivant l’enfant à la MAM doit exercer l’autorité parentale et doit être allocataire.

L’inscription est ouverte à compter du sixième mois de grossesse ou de la décision attribuant la garde de l’enfant en vue de son adoption.

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L’enfant ne pourra être admis qu’après :

- l’accord des 2 assistantes maternelles

- la signature d’un contrat avec l’une des assistantes maternelles

- la remise des documents administratifs nécessaires :

 

• L'adhésion au projet d'accueil

• La cotisation associative annuelle

• Les statuts et le règlement intérieur de l'association

• Un contrat de travail

• Une attestation d'adhésion à pajemploi+

• Une photocopie de la notification administrative d'immatriculation

• La délégation d'accueil

• Une autorisation d'administrer des médicaments

• Les photocopies des pages de vaccinations du carnet de santé

• Une fiche sanitaire

• Une autorisation de transport en voiture

• S’il y a lieu une photocopie du jugement de divorce ou de séparation concernant le droit de garde

• Une autorisation à rentrer avec une tierce personne

• Une autorisation de sortie

• Une autorisation de droit à l'image

• Un protocole d’allaitement si nécessaire

• Un PAI (Projet d'Accueil Individualisé) si besoin

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Le contrat de travail

Un contrat de travail définissant les modalités d'accueil pour chaque enfant, même en cas de fratrie, est établi entre l'assistante maternelle référent et les parents employeurs sur le site de Top Assmat.

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Une période d’essai de deux ou trois mois sera appliquée selon le nombre de jours d'accueil par semaine. L’enfant est pris en charge durant cette période, mais si l’accueil ne lui correspond pas ou ne correspond pas à ses parents, il lui sera possible de mettre fin au contrat.

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La délégation d’accueil

Les parents devront signer une délégation d’accueil à l'autre assistante maternelle de la MAM afin d’autoriser leur assistante maternelle à déléguer l’accueil de leur enfant à l'autre assistante maternelle exerçant au sein de la MAM.

Les parents restent employeurs de la seule assistante maternelle à laquelle ils confient leur enfant.

L’autorisation des parents avec l’accord de chaque assistante maternelle auquel l’accueil peut être délégué est joint en annexe au contrat.

 

Elle permet:

 

• la tenue d'un planning pour mieux gérer les effectifs dans la limite de nos agréments.

• la continuité de l'accueil de l'enfant lorsque l'assistante maternelle référent est absente (formation )

• l'opportunité aux enfants de participer à diverses activités (ex : balade,...)

• la possibilité aux parents d'autoriser leur assistante maternelle référent à déléguer l'accueil du matin ou du soir de leur enfant à l'autre assistante maternelle au sein de la MAM.

   

Cette délégation ne donne droit à aucune rémunération supplémentaire, les parents versent donc le salaire habituel à l'assistante maternelle référent.

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Les modalités d'accueil

Avant l’accueil définitif d’un enfant, l’assistante maternelle échange avec les parents sur les rythmes de vie de leur enfant, ses besoins particuliers, ses relations avec la cellule familiale et ses possibilités d’adaptation à la MAM, sur leurs attentes et leurs interrogations, voire leurs préoccupations par rapport à la MAM et leurs inquiétudes face à la séparation. L’enfant intègre la structure progressivement.

Ils définissent ensuite un accueil progressif de l’enfant (période d’adaptation).

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L'adaptation

Une période d'adaptation entre trois et cinq jours est organisée entre l’équipe et les parents pour préparer l'enfant à la séparation.

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Premier jour: l’enfant vient une ou deux heures avec son/ses parent(s) pour faire connaissance avec son assistante maternelle et avec les lieux, moment pendant lequel le contrat de travail est expliqué et signé entre les parents et l'assistante maternelle.

Deuxième jour: l'enfant vient une ou deux heures avec son/ses parent(s), moment pendant lequel l'assistante maternelle prend connaissance des habitudes de l'enfant, ensuite le/les parent(s) s'absentent pendant environ une demi-heure.

Troisième jour: l'enfant vient une ou deux heures avec son/ses parent(s) au moment d'un biberon ou d'un repas donné par l'assistante maternelle en présence de son/ses parent(s).

Quatrième journée: L'enfant vient le temps d'un biberon ou d'un repas et d'une sieste sans la présence de son/ses parent(s).

Cinquième journée: petite journée pour l'enfant, du milieu de matinée jusqu'au goûter.

 

Si les parents ont la possibilité, l'idéal serait que la deuxième semaine se fasse en petite journée.

Cette période de familiarisation reste modulable en fonction du comportement de l’enfant et après concertation avec les parents.

Ce temps d’adaptation sera facturé à l'heure selon le même tarif que celui spécifié sur le contrat.

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L'accueil

Les enfants sont accueillis individuellement chaque matin avec un échange d’informations entre les parents et les assistantes maternelles (transmissions).

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Dans l'intérêt de l'enfant et du groupe, les horaires d'accueil sont :

 

• Heures d'arrivées : le matin de 7h jusqu'à 9h30, le midi à 11h30 avec le repas et l'après-midi à partir de 13h.

• Heures de départ : le matin à 11h30 sans le repas, le midi à 13h avec le repas et l'après-midi à partir de 16h.

 

À son arrivée à la MAM, l'enfant doit être propre, habillé, la couche de la nuit changée, son premier repas pris.

En cas de traitement à prendre le matin, celui-ci doit être pris avant l'arrivée à la MAM.

 

Départ et respect des horaires

Les enfants ne peuvent être remis qu'à leurs parents (ou responsables légaux). En cas de départ de l'enfant avec une autre personne que ses parents ou les personnes mentionnées sur l'autorisation déjà remplie, les parents doivent obligatoirement fournir une autorisation écrite. Toute personne venant chercher un enfant doit être en mesure de présenter une pièce d'identité.

 

L'enfant ne pourra être confié qu'à une personne de plus de 18 ans.

 

Il est demandé aux familles, pour une question de sécurité, de confort et d'assurance, de ne pas dépasser les plages horaires qui leurs sont dédiées, sauf accord avec les assistantes maternelles.

 

Le contrat est prévu avec une heure d'arrivée et une heure de départ, l'heure d'arrivée est l'heure à laquelle le parent et l'enfant pénètrent dans la structure, et l'heure de départ est l'heure à laquelle le parent et l'enfant sortent de la MAM. Par ailleurs, il est conseillé de prévoir au moins 10 minutes à l'arrivée et au départ de l'enfant pour pouvoir faire le point sur les évènements de la journée à la MAM comme à la maison. Ces transmissions sont incluses dans les heures prévues au contrat.

Les départs et les arrivées des enfants ne doivent pas perturber le rythme de vie de la MAM.

Il est demandé de ne pas rester plus longtemps que nécessaire afin de ne pas dissiper les enfants présents au sein de la MAM.

 

Exemple :

Un enfant accueilli à la MAM de 8h à 17h.

Arrivée du matin : 8h avec environ 5-10 min de transmission

Départ du soir : arrivée des parents 10 min avant le départ à 17h

 

Tout quart d’heure entamé est dû.

 

Une feuille de présence est à signer par les parents à la fin de chaque mois.

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Pour toute demande de changement d'horaire ou jour d'accueil de l'enfant, il est demandé de prévenir impérativement le 25 de chaque mois afin que l'équipe puisse établir leur propre planning.

 

En cas de retard, les parents ou personnes habilitées à venir chercher l'enfant, s'engagent à prévenir les assistantes maternelles par téléphone le plus tôt possible.

 

Si l'enfant n'a pas été repris à l'heure de la fermeture de la structure, les assistantes maternelles essaient de joindre les parents en priorité puis les personnes autorisées à venir chercher l’enfant.

En cas d’échec elles contactent les autorités compétentes pour envisager un accueil de l'enfant.

Le dépassement répété de l'amplitude horaire journalière prévue dans le contrat peut entraîner la révision de celui-ci afin de mieux répondre aux besoins des familles.

Lorsque la remise de l’enfant est susceptible de le mettre en danger, les assistantes maternelles

peuvent refuser le départ de l’enfant. Dans ce cas-là, elles informeront les personnes autorisées à venir chercher l’enfant. Si elles n’ont pas de réponse favorable alors elles contacteront les services compétents tels que la police municipale ou la gendarmerie.

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Absences

Toutes absences non prévues au contrat sont facturées.

 

A l'exception:

• de maladie de l'enfant avec certificat médical sous 48h (à condition que le total de ces absences ne dépasse pas 5 jours dans l'année, à compter de la date d'effet du contrat)

• d'hospitalisation de l'enfant (jusqu'à 14 jours consécutifs)

 

En cas d'absences, il convient d'en avertir la structure dès que possible.
 

Fournitures

Les parents doivent apporter un sac contenant:

 

• Les couches et produits d’hygiène

• Une tenue de rechange complète et adaptée à la saison

• Des chaussons

• Une turbulette adaptée à la saison

• Le doudou et/ou une tétine (facultative)

• Le lait, l’eau en bouteille et le biberon

• La crème solaire

• Une boîte de mouchoirs

• Du sérum physiologique (si besoin pour le lavage de nez)

 

Le matériel fourni par la MAM:

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• Draps housse

• Serviettes pour les changes

• Serviettes de tables, bavoirs

• Jeux

• Casiers

• Assiettes, verres, couverts

• Matériel de puériculture

 

Repas

Pour les enfants qui arrivent très tôt le matin, le petit déjeuner peut être pris à la MAM jusqu'à 8h.

Les repas ( petit déjeuner, déjeuner, goûter) et le lait infantile ou le lait maternelle sont fournis par les parents dans un sac isotherme au nom de l’enfant afin de conserver la chaîne du froid. Dès votre arrivée, ils sont immédiatement mis au réfrigérateur dans une boîte nominative.

Il est préférable d'apporter son plat chaud dans une boîte en verre.

En aucun cas un repas apporté le jour « j » ne sera proposé un autre jour.

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Les assistantes maternelles proposent la mise en place des repas faits maison/local à partir du 6ème mois de l’enfant en fonction de son avancé dans la diversification alimentaire. Nous veillons à respecter la qualité et la quantité des repas adaptés aux tranches d’âges. Nous laissons le choix aux parents.

Pour les familles intéressées , nous vous demandons de nous signaler le jeudi matin dernier délai

pour la semaine qui suit, afin que nous nous organisions au mieux dans les préparations des repas.

Le planning des menus que nous proposons sont établi au mois et affiché dans le hall d’accueil afin de vous laisser le choix sur les semaines qui vous intéressent.

Les familles ne sont pas obligés d’adhérer aux repas à la semaine, ils peuvent choisir selon les jours qui leur convienne le mieux (cf annexe repas).

En cas d’absence non prévue de l’enfant celui-ci ne sera pas facturé.

Les repas sont préparés le matin par une des assistantes maternelles avant l’accueil des enfants. Les courses sont prévues le matin avant l’embauche d’une des trois assistantes maternelles.

 

La sécurité

Pour la sécurité de tous, les familles doivent s’assurer que leurs enfants ne viennent pas avec des objets ou des aliments susceptibles de représenter un risque pour l’enfant ou pour ses camarades (colliers, bracelets, barrettes, bandeaux...).

 

Les enfants accueillis à la structure sont sous la responsabilité des assistantes maternelles.

Tout autre enfant accompagnant un adulte reste sous l’entière responsabilité de celui-ci.

Pour des raisons de sécurité et d’hygiène l’enfant attend dans le sas d’entrée.

 

Les portes de la MAM sont soigneusement refermées à clé après chaque passage.

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Les modalités de facturation

La tarification

Le tarif horaire ainsi que les indemnités d'entretien sont définis et appliqués par l’association de la MAM " Mômes'en'Couleurs ". Ils sont communiqués aux parents lors de la demande d'inscription et varient en fonction du nombre d'heures d'accueil dans la semaine.

Pour le bon fonctionnement de la MAM, les tarifs sont les mêmes pour chacune des assistantes maternelles présentes au sein de celle-ci.

La révision systématique annuelle des tarifs s'effectue une fois par an, au premier janvier.

Une participation financière supplémentaire peut être demandée en cas d’adhésion à une activité pédagogique (éveil musical, cirque, ludothèque,...).

Les parents s’engagent à déclarer l’assistante maternelle de référence le 01 du mois sur le site de PAJEMPLOI.

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Les modalités médicales

Les vaccinations

Il est demandé aux parents de remplir une fiche sanitaire et de fournir, dans un délai de 2 mois, une copie des pages de vaccinations du carnet de santé de l’enfant avec son nom/prénom et date de naissance.

 

Tout enfant accueilli au sein de la MAM, né à partir du 01/01/2018, doit être à jour ou se soumettre aux vaccinations obligatoires en vigueur:

• Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite

• Rougeole, Oreillons, Rubéole

• Coqueluche

• Haemophilus influenzae b, Pneumocoque, Hépatite B

• Méningocoque C

 

L'absence de vaccination obligatoire est un motif de refus d'admission ou d'exclusion de la MAM, en tenant compte de l'âge requis pour la pratique de la vaccination.

 

De ce fait, aucune adaptation ne pourra se faire si les vaccinations ne sont pas à jour.

 

Les transmissions d'information

Il est important de signaler aux assistantes maternelles tous problèmes de santé et de transmettre toutes les informations utiles qui peuvent influencer sur l'accueil : allergies, antécédents médicaux ou chirurgicaux, traitements, vomissements, diarrhées, fièvre, vaccins, chutes.....

 

Dans la mesure du possible, les traitements doivent être prescrits en deux prises journalières de façon à être administrés par les parents matin et soir.

 

La fièvre

Pendant le temps de présence de l'enfant à la MAM, celui-ci peut présenter des symptômes inhabituels (fièvre, éruption, douleur,...), les assistantes maternelles surveillent son état de santé et disposent d'un pouvoir d'appréciation pour le garder ou non au sein de la structure.

En cas de fièvre, les assistantes maternelles vérifient la température avec un thermomètre digital électronique à sonde souple. Pour ce dernier la prise se fait en axillaire et il faut rajouter 0,5°C en général. On parle de fièvre chez l’enfant quand cette dernière est supérieure à 38°C.

Si la température de l’enfant est supérieure à 38° et que l’enfant se sent bien, les assistantes maternelles surveilleront régulièrement sa température, le découvriront et lui donneront à boire. Dès lors que l’enfant pleure et est irritable, les assistantes maternelles délivreront du paracétamol à condition d’avoir une ordonnance datée de moins d’un an.

Les parents en seront informés systématiquement.

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Administration médicamenteuse

Aucun médicament ne pourra être donné à l'enfant sans l'autorisation écrite des parents et sans ordonnance à jour, y compris les médicaments délivrés sans ordonnance (antipyrétiques, homéopathiques et tous types de crèmes protectrices).

 

L'ordonnance devra être au nom de l'enfant et en cours de validité.

 

Les évictions

Certaines maladies donnent lieu à un temps d’éviction.

Dans la mesure où la MAM est susceptible d'accueillir 8 enfants, nous attirons votre attention sur la contagiosité de certains virus tels que:

• La gastroentérite, vous serez appelés en fonction de l'état de votre enfant (selles, vomissements répétitifs). Il reviendra à la MAM lorsque son état le lui permettra.

• La conjonctivite, au regard de sa contagiosité, nous accepterons votre enfant dès qu'il aura reçu rapidement un traitement adapté et prescrit par un médecin.

• La grippe affaiblit beaucoup l'organisme de l'enfant, dans ces conditions l'accueil de l'enfant en collectivité n'est pas des plus adapté.

Parfois l'état général de l'enfant préconise un repos au calme dans un environnement familial.

 

En cas d’urgence, les secours sont avertis et prennent les mesures nécessaires.

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Les modalités d'assurance

Les assistantes maternelles ont souscrit un contrat d'assurance multirisque professionnelle qui comprend:

 

• les locaux

• la responsabilité civile professionnelle (individuelle + délégation d'accueil + association)

 

Les assistantes maternelles justifient d’une assurance professionnelle pour leurs véhicules.

 

Afin de favoriser les sorties pédagogiques, les enfants sont transportés (en accord avec les parents) dans les conditions requises par la loi (siège auto, ceinture, etc…).

 

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